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Stratégie SOBANE appliquée aux AGENTS BIOLOGIQUES

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Niveau 2, Observation  

  • Observatie_KLIntroduction à la méthode
  • La méthode d'Observation est reprise au chapitre 2 de la brochure.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux comprendre ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.
  • Version modifiable (DOC, 301 Kb) facilitant la rédaction du rapport

Niveau 3, Analyse

  • Analyse_KLIntroduction à la méthode
  • La méthode d'Analyse est reprise au chapitre 3 de la brochure.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux analyser ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.
  • Version modifiable (DOC, 314 Kb) facilitant la rédaction du rapport

Niveau 4, Expertise

  • Aucune méthode n'est donnée pour ce niveau d'expertise. Le chapitre 4 explique l'aide complémentaire que l'expert peut apporter.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux analyser ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.

 


Introduction

Niveau 2: ObservationObservatie

Introduction

Objectifs
  • Étudier la situation en ce qui concerne l'exposition aux agents biologiques
     
  • Déterminer les mesures techniques qui doivent être prises pour diminuer ou prévenir les risques de santé.
     
  • Déterminez si une Analyse (niveau 3) plus approfondie
    • est nécessaire
    • avec quelle urgence?
    • avec quels objectifs?
     
Qui?Beeldscherm observatie
  • Les salariés et leur encadrement.
  • Les personnes de l'entreprise (encadrement, bureau d'étude, préventeurs internes) connaissant parfaitement la situation de travail.

    NB: Une Analyse est toujours nécessaire légalement et vu la gravité des risques.
    Cette Analyse sera généralement conduite par un conseiller en prévention. L'Observation par les personnes de l'entreprise des conditions de travail facilitera cette Analyse et devrait en améliorer considérablement l'efficacité.
Comment?

Une description plus détaillée de la façon de mettre en oeuvre les méthodes d'Observation se trouve dans l'introduction générale de la méthode SOBANE.
Seules les directives principales sont rappelées ci-dessous.

La démarche est semblable à celle utilisée lors du niveau 1, Dépistage Déparis et les participants devraient être les mêmes:

  1. Définition du petit groupe de postes formant une "situation" de travail
     
  2. Désignation d'un coordinateur
     
  3. Préparation du coordinateur: il lit la méthode d'Observation en détails, se forme à son utilisation et adapte l'outil à la situation de travail
     
  4. Constitution d'un groupe de travail avec des travailleurs-clés et de personnels d'encadrement technique. Ce groupe comprend au moins un homme et une femme en cas de poste mixte
     
  5. Réunion du groupe de réflexion dans un local calme près des postes de travail (pendant 2 heures en moyenne)
     
  6. Explication claire par le coordinateur du but de la réunion et de la procédure
     
  7. Discussion sur chaque rubrique en se concentrant sur
    • ce qui peut être fait concrètement pour améliorer la situation, par qui et quand
    • ce pour quoi il faudra demander l'assistance d'un préventeur au niveau d'Analyse

      La discussion porte sur la situation de travail en prenant en compte les caractéristiques des travailleurs et, en particulier, le fait qu'il s'agit d'hommes ou de femmes, de sujets jeunes, de plus âgés, de personnes connaissant la langue locale ou non…
       
     
  8. Après la réunion, préparation de la synthèse des résultats par le coordinateur, en mettant au net
    • les tableaux utilisés, contenant les informations détaillées ressortant de la réunion
    • la liste de solutions envisagées avec des propositions sur qui fait quoi et quand
    • la liste des points à étudier plus en détails à un niveau 3, Analyse, avec les priorités.
       
     
  9. Les résultats sont présentés aux participants, à la direction et au comité de prévention et de protection au travail pour révision, ajouts et décisions
     
  10. Poursuite de l'étude pour les problèmes non résolus par la méthode de niveau 3, Analyse.
    A défaut de pouvoir organiser une réunion de 3 à 6 personnes, le coordinateur conduit l'Observation seul ou avec une ou deux personnes et éventuellement sur le lieu même de travail. Cette solution non idéale reste utile puisqu'elle fait progresser la prévention et prépare le recours éventuel à un préventeur externe.
Points à discuter

Parmi toutes les situations de travail avec exposition possible aux agents biologiques, une distinction est faite entre:

  • les activités qui impliquent une intention délibérée de travailler avec un agent biologique:
    • les laboratoires, y compris les laboratoires de diagnostic et les locaux destinés aux animaux de laboratoire, où un travail est réalisé avec un agent biologique: production industrielle, manipulations, inoculations, utilisations expérimentales…
       
     
  • les activités qui n'impliquent pas une intention délibérée de travailler avec un agent biologique. Ces activités consistent notamment en des :
    • travaux dans les installations de production alimentaire
    • activités où il y a contact direct avec des denrées ou des substances alimentaires
    • travaux dans l'agriculture
    • activités où il y a contact avec des animaux ou des produits d'origine animale
    • activités dans les services de santé (hôpitaux…), y compris dans les unités d'isolement et les unités d'examen post mortem
    • travaux dans les laboratoires cliniques, vétérinaires et de diagnostic, à l'exclusion des laboratoires microbiologiques de diagnostic
    • activités dans les services d'aide sociale, d'intervention d'urgence et dans les établissements pénitentiaires
    • travaux dans les installations d'élimination des déchets
    • travaux dans les installations d'épuration des eaux usées
      ...
     
  1. Description de la situation de travail
    • schéma général des locaux de travail:
    • liste des activités impliquant une intention délibérée ou non de travailler avec un agent biologique ou de l'utiliser
    • groupe de danger (biosécurité)
    • ...
       
     
  2. Conformité avec la législation
    • évaluation du risque
    • dossier de risque
    • notifications préalables
    • liste nominative des salariés concernés
    • ...
       
     
  3. Equipements du local de travail
     
  4. Formation
     
  5. Conditions d'accès aux locaux
     
  6. Techniques microbiologiques standards (pour les activités délibérées)
     
  7. Conditions d'hygiène
     
  8. Équipements de protection individuelle (EPI)
     
  9. Décontamination
     
  10. Gestion des déchets
     
  11. Surveillance de la santé
     
  12. Synthèse:
    • jugement de la situation actuelle
    • bilan des actions de prévention/amélioration
    • jugement de la situation future
     

Chaque section de la méthode d'Observation comprend deux parties:

  • Les parties "mise en état" sont utiles particulièrement lors d'une première approche de la situation de travail. Elle concerne principalement la mise en état de la situation par rapport à la législation
  • Lorsque la situation répond aux exigences, il est possible de n'utiliser que les parties "surveillance périodique" qui concernent le maintien en bon état des équipements et des procédures de travail, en n'abordant plus les aspects qui ont été vérifiés et corrigés préalablement
  • Lorsque un nouvel agent biologique se présente, toute la procédure de mise en état doit être à nouveau réalisée
  • En cas de modification importante (déménagements, nouvelles lignes de production, rénovation des locaux…) au sein de l'entreprise, il est également conseillé de reprendre la procédure dans son entièreté.
Terminologie
  • Micro-organisme: Une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique
  • Culture cellulaire: Le résultat de la croissance in vitro de cellules isolées d'organismes multicellulaires.
  • Agents biologiques: Micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, cultures cellulaires et autres produits humains ou animaux susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication.
  • Infection: Multiplication des bactéries, virus, champignons…dans un tissu, un liquide corporel, à la surface de la peau ou des muqueuses.
    Si ceci s'accompagne de dommages pour la santé, on parle de maladie infectieuse.
  • Infestation: Infections provoquées par certains protozoaires (animaux unicellulaires) et des parasites multicellulaires envahissant un organisme.
  • Intoxication: Plaintes, fièvre, difficultés respiratoires, maladies provoquées par certains micro-organismes qui sécrètent des substances toxiques ou qui en libèrent lors de leur mort.
  • Allergie: Forte réaction du système immunitaire induite par certaines substances: exemple: le rhume des foins et l'asthme.
     
  • Les agents biologiques sont classés en 4 groupes de danger en fonction notamment de l'importance du risque de maladie infectieuse qu'ils présentent: de groupe 1 risque faible à groupe 4 risque important
  • A ces groupes de danger correspondent 4 niveaux de confinement: du niveau 1 (pas de confinement) au niveau 4 (confinement maximal)

Niveau 3: Analyse

Introduction

ObjectifsAnalyse
  • Evaluer la situation des locaux, des équipement et des procédures de manière plus approfondie en ce qui concerne
    • leur conception, emplacement, construction
    • leur état général et entretien
    • la rédaction des procédures adéquates
    • la présence d'agents biologiques spécifiques et leur classement par la détermination des groupes de danger notamment pour les activités non délibérées
     
  • Proposer des solutions adéquates en vue d'améliorer la situation générale
Qui?Beeldscherm observatie
  • Les personnes de l'entreprise avec l'assistance d'un conseiller en prévention possédant:
    • les compétences méthodologiques
    • la documentation nécessaire
     
Comment?

Une description plus détaillée de la façon de mettre en oeuvre les méthodes d'Analyse se trouve dans l'introduction générale de la méthode SOBANE.
Seules les directives principales sont rappelées ci-dessous.

La démarche à adopter par le préventeur est la suivante:

  1. Révision des résultats du Dépistage et de l'Observation de la situation de travail avec le coordinateur qui a mené les études à ces deux premiers niveaux:
    • en prenant connaissance du travail accompli précédemment aux niveaux Dépistage et Observation
    • en revoyant ce travail et les différentes solutions envisagées et en y apportant sa compétence pour les confirmer ou non
    • en déterminant les aspects qui nécessitent une Analyse particulière complémentaire.
       
     
  2. Analyse proprement dite de la situation de travail sous ces points particuliers, et en collaboration avec les personnes de l'entreprise
    • en étudiant plus en profondeur ces aspects particuliers
    • en réalisant éventuellement des mesurages, toujours dans une optique de prévention
    • en aidant l'entreprise à mettre en ouvre les solutions préconisées.
     
Points à discuter

La procédure reprend séparément pour les activités délibérées et non délibérées les différents points de la méthode d'Observation décrite ci-dessus, en s'attardant à:

  1. L'inspection systématique et recherche de mesures de prévention/amélioration concernant:
    • les équipements appropriés au niveau de sécurité biologique
    • les procédures: adéquates et utilisées
    • le personnel: adéquatement formé, protégé et surveillé médicalement
    • ...
       
     
  2. La synthèse: jugement de la situation de travail dans son ensemble:
    • jugement de la situation actuelle
    • jugement de la situation future
       
     
  3. Déterminer si un niveau 4, Expertise est nécessaire, son urgence, ses objectifs.
     
  4. Déterminer les mesures à court terme

Niveau 4: Expertise

Le présent document n'a pas pour but de décrire comment l'Expertise doit être conduite, mais de préciser:Expertise 

  • ce en quoi elle doit consister,
  • ce que l'on doit en exiger.
Objectifs

Par une analyse plus fine, mieux caractériser certains problèmes spécifiques de confinement, d'aspiration, de procédures de travail... afin de mettre au point des solutions particulières.

Qui?

Les personnes de l'entreprise et le préventeur avec l'aide supplémentaire d'un expert possédant:Beeldscherm expertise 

  • les moyens de mesurage et d'interprétation nécessaires
  • la compétence technique pour la recherche de solutions particulières.
Comment?

Suite à l'Analyse et à la demande des personnes de l'entreprise et du préventeur, l'expert sera amené, suivant le cas, a

  • Effectuer certains mesurages spécifiques et orientés
  • Déterminer les types de décontamination les plus appropriés
  • Déterminer les systèmes les plus appropriés de gestion des déchets
  • ...
Rapport

Aucun document de travail n'est présenté. L'expert appropriera les informations au cas rencontré.

Le rapport d'Expertise doit cependant comprendre:

  • la justification des techniques utilisées
  • les mesures de prévention/amélioration préconisées
  • le risque résiduel après prévention/amélioration

La synthèse doit être établie à nouveau

  • par les personnes de l'entreprise
  • avec l'assistance des préventeurs et des experts.
     

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