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Stratégie SOBANE appliquée aux PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX

Produits chimiques dangereuxVous pouvez télécharger et commander gratuitement la brochure dans le module Publications.

Pour plus d’informations, consultez nos autres pages web:

 

Niveau 2, Observation  

  • Observatie_KLIntroduction à la méthode
  • La méthode d'Observation est reprise au chapitre 2 de la brochure.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux comprendre ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.
  • Version modifiable (DOC, 312 Kb) facilitant la rédaction du rapport

Niveau 3, Analyse

  • Analyse_KLIntroduction à la méthode
  • La méthode d'Analyse est reprise au chapitre 3 de la brochure.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux analyser ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.
  • Version modifiable (DOC, 283 Kb) facilitant la rédaction du rapport

Niveau 4, Expertise

  • Aucune méthode n'est donnée pour ce niveau d'expertise. Le chapitre 4 explique l'aide complémentaire que l'expert peut apporter.
  • Des fiches d'aide pour aider à mieux analyser ce domaine de risque sont aussi disponibles en annexe de la brochure.

 


Introduction

Niveau 2: Observation

Introduction

ObjectifsObservatie
  • Étudier la situation en général et sur le terrain, en ce qui concerne les conditions de travail avec les produits chimiques: gaz, liquides, solides (poussières)
  • Déterminer les mesures techniques ou organisationnelles immédiates qui peuvent être prises pour prévenir/améliorer les risques.
  • Déterminer ce sur quoi doit porter une Analyse (niveau 3) plus approfondie
Qui?
  • Les travailleurs et leur encadrement hiérarchique.
  • Les personnes de l'entreprise (encadrement, bureau d'étude, préventeurs internes) connaissant parfaitement la situation de travail.

    NB: En cas d'utilisation de produits chimiques dangereux, une Analyse est toujours nécessaire légalement et vu la gravité des risques. Cette Analyse sera généralement conduite par un conseiller en prévention.
    L'Observation par les personnes de l'entreprise des conditions de travail facilitera cette Analyse et devrait en améliorer considérablement l'efficacité. (fiche 19) et (fiche 20)
Comment?Beeldscherm observatie

Une description plus détaillée de la façon de mettre en oeuvre les méthodes d'Observation se trouve dans l'introduction générale de la méthode SOBANE.
Seules les directives principales sont rappelées ci-dessous.

La démarche est semblable à celle utilisée lors du niveau 1, Dépistage Déparis et les participants devraient être les mêmes:

  1. Définition du petit groupe de postes formant une "situation" de travail
     
  2. Désignation d'un coordinateur
     
  3. Préparation du coordinateur: il lit la méthode d'Observation en détails, se forme à son utilisation et adapte l'outil à la situation de travail
     
  4. Constitution d'un groupe de travail avec des travailleurs-clés et de personnels d'encadrement technique. Ce groupe comprend au moins un homme et une femme en cas de poste mixte
     
  5. Réunion du groupe de réflexion dans un local calme près des postes de travail (pendant 2 heures en moyenne)
     
  6. Explication claire par le coordinateur du but de la réunion et de la procédure
     
  7. Discussion sur chaque rubrique en se concentrant sur
    • ce qui peut être fait concrètement pour améliorer la situation, par qui et quand
    • ce pour quoi il faudra demander l'assistance d'un préventeur au niveau d'Analyse

      La discussion porte sur la situation de travail en prenant en compte les caractéristiques des travailleurs et, en particulier, le fait qu'il s'agit d'hommes ou de femmes, de sujets jeunes, de plus âgés, de personnes connaissant la langue locale ou non.
       
     
  8. Après la réunion, préparation de la synthèse des résultats par le coordinateur, en mettant au net
    • les tableaux utilisés, contenant les informations détaillées ressortant de la réunion
    • la liste de solutions envisagées avec des propositions sur qui fait quoi et quand
    • la liste des points à étudier plus en détails à un niveau 3, Analyse, avec les priorités.
       
     
  9. Les résultats sont présentés aux participants, à la direction et au comité de prévention et de protection au travail pour révision, ajouts et décisions
     
  10. Poursuite de l'étude pour les problèmes non résolus par la méthode de niveau 3, Analyse.

    A défaut de pouvoir organiser une réunion de 3 à 6 personnes, le coordinateur conduit l'Observation seul ou avec une ou deux personnes et éventuellement sur le lieu même de travail. Cette solution non idéale reste utile puisqu'elle fait progresser la prévention et prépare le recours éventuel à un préventeur externe.
Points à discuter
  • Description succincte de la situation de travail:
    • croquis
    • emplacement des zones où sont utilisés ou émis des produits chimiques
    • emplacement des postes de travail
    • personnes potentiellement exposées
       
     
  • Inventaire des produits avec recueil des informations de sécurité et de risque pour chacun d'eux:
    • phrases R et S
    • inventaire des aspects à surveiller: stockage, manutention, incendie, protections individuelles
       
     
  • Etiquetage et signalisation
     
  • Elimination des produits dangereux 
     
  • Réduction de l'exposition
     
  • Sécurité lors des manipulations
     
  • Ventilation
     
  • Mesures d'hygiène du travail
     
  • Équipements de Protection Individuelle (EPI)
     
  • Stockage
     
  • Protection contre les risques d'incendie ou d'explosion et plans d'urgence
     
  • Gestion des déchets
     
  • Formation et informations
     
  • Surveillance de la santé
     
  • Synthèse: jugement de la situation de travail dans son ensemble:
    • bilan des actions de prévention ou d'amélioration
    • qui fait quoi et quand, par ordre de priorité
    • jugement de la situation future
    • nature de l'Analyse, niveau 3, urgence et objectifs.
    • mesures à prendre à court terme
     
Terminologie
  • Phrases R (risque, risk): Risques particuliers attribués aux substances et préparations dangereuses
  • Phrases S (sécurité, safety): Conseils de prudence concernant les substances et préparations dangereuses

Niveau 3: Analyse

IntroductionAnalyse

Objectifs
  • Evaluer plus en détails l'exposition et les risques encourus par les travailleurs
  • Approfondir la recherche de mesures de prévention/amélioration par des techniques plus spécialisées
  • Estimer s'il est nécessaire de procéder à une étude encore plus approfondie (Expertise, niveau 4)
Qui ?
  • Les personnes de l'entreprise avec l'assistance d'un préventeur possédant les compétences méthodologiques 
Comment?

Une description plus détaillée de la façon de mettre en oeuvre les méthodes d'Analyse se trouve dans l'introduction générale de la méthode SOBANE.
Seules les directives principales sont rappelées ci-dessous.Beeldscherm observatie 

La démarche à adopter par le préventeur est la suivante:

  1. Révision des résultats du Dépistage et de l'Observation de la situation de travail avec le coordinateur qui a mené les études à ces deux premiers niveaux:
    • en prenant connaissance du travail accompli précédemment aux niveaux Dépistage et Observation
    • en revoyant ce travail et les différentes solutions envisagées et en y apportant sa compétence pour les confirmer ou non
    • en déterminant les aspects qui nécessitent une Analyse particulière complémentaire.
       
     
  2. Analyse proprement dite de la situation de travail sous ces points particuliers, et en collaboration avec les personnes de l'entreprise
    • en étudiant plus en profondeur ces aspects particuliers
    • en réalisant éventuellement des mesurages, toujours dans une optique de prévention
    • en aidant l'entreprise à mettre en ouvre les solutions préconisées. 
     
Points à discuter
  1. Description de la situation de travail
     
  2. Inventaire des produits
     
  3. Etiquetage des produits et marquage des locaux
     
  4. Elimination et substitution des produits dangereux
     
  5. Réduction de l'exposition
     
  6. Sécurité lors des manipulations
     
  7. Ventilation
     
  8. Equipements de protection individuelle (EPI)
     
  9. Stockage
     
  10. Gestion des déchets et rejets
     
  11. Mesures en cas d'accident, d'incident ou d'urgence
     
  12. Formation et information
     
  13. Surveillance de la santé 
     
  14. Mesures de prévention spécifiques à certaines activités
     
  15. Evaluation des risques actuel et résiduel
     
  16. Synthèse
    • risque actuel
    • bilan des mesures de prévention/amélioration envisagées
    • qui fait quoi et quand, par ordre de priorité
    • risque résiduel après prévention
    • nécessité d'un niveau 4 "expertise"
      • les objectifs: sur quoi doit-elle porter?
      • l'urgence
         
       
     
  17. Mesures à court terme

Niveau 4: Expertise

Le présent document n'a pas pour but de décrire comment l'Expertise doit être conduite, mais de préciser:Expertise 

  • ce en quoi elle doit consister,
  • ce que l'on doit en exiger.
Objectifs
  • Par des mesurages spéciaux, mieux caractériser l'exposition et les risques encourus par les travailleurs
  • Par une analyse plus fine des activités et des conditions d'exposition, rechercher les modifications ultimes à apporter pour la prévention/amélioration
Qui?
  • Cette étape de l'étude doit être réalisée par les personnes de l'entreprise et les préventeurs avec l'aide supplémentaire d'experts possédant:
    • les moyens de mesurage et d'interprétation nécessairesBeeldscherm expertise 
    • la compétence technique pour la recherche de solutions particulières.
     
Comment?
  1. Conditions à étudier de manière approfondie:
    • séquence des activités
    • périodes de travail représentatives
      • preuve de leur représentativité
      • dates et heures
       
    • salariés concernés
    • groupes homogènes d'exposition
       
     
  2. Evaluation:
    • appareillage de mesurage
      • caractéristiques
      • étalonnage
      • point de mesurage
      • durée d'échantillonnage
       
    • calcul de la concentration moyenne journalière et/ou de la concentration à court terme
    • interprétation: évaluation du risque actuel
    • rapport des résultats et de l'interprétation
       
     
  3. Etudes spécialisées
    • Selon le cas
    • calcul des installations de ventilation générale ou par aspiration locale
    • révision du processus industriel
    • réorganisation des aires et des cycles de travail
    • réorganisation générale du stockage
    • préparation du dossier SEVESO
    • ...
       
     
  4. Evaluation du risque résiduel
    • après instauration des mesures de prévention/amélioration
       
     
  5. Surveillance de la santé
Rapport 

Aucun document de travail n'est présenté. L'expert appropriera les informations au cas rencontré.

Le rapport d'Expertise doit cependant comprendre:

  • la justification des techniques utilisées
  • l'évaluation du risque actuel
  • les mesures de prévention/amélioration préconisées
  • qui fait quoi et quand?
  • le risque résiduel après prévention/amélioration
  • la surveillance de la santé à pratiquer éventuellement.

La synthèse doit être établie à nouveau

  • par les personnes de l'entreprise
  • avec l'assistance des préventeurs et des experts.
     

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